Mentions légales
Dernière mise à jour : [DATE]
Modèle à faire valider. Ce document est un modèle générique fourni à titre indicatif. Il doit être complété (champs entre crochets) et vérifié par un professionnel du droit avant toute mise en ligne.
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
- Raison sociale / Nom : [NOM DE L'ÉDITEUR]
- Forme juridique : [SARL / SAS / association loi 1901 / …]
- Siège social : [ADRESSE COMPLÈTE]
- Capital social (le cas échéant) : [MONTANT]
- RCS / SIRET : [NUMÉRO]
- N° de TVA intracommunautaire : [NUMÉRO]
- Adresse email de contact : [EMAIL]
- Téléphone : [TÉLÉPHONE]
2. Directeur de la publication
[NOM ET PRÉNOM], en qualité de [FONCTION].
3. Hébergeur
Le site est hébergé par :
- Nom : [NOM DE L'HÉBERGEUR]
- Adresse : [ADRESSE]
- Téléphone : [TÉLÉPHONE]
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site (structure, textes, logos, éléments graphiques) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction non autorisée est interdite. Les témoignages publiés restent sous la responsabilité de leurs auteurs.
5. Nature des contenus
Les contenus publiés sont des témoignages d'utilisateurs. Ils ne constituent pas des faits juridiquement établis. Voir la charte de modération et les conditions d'utilisation.
6. Signalement de contenu illicite
Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), tout contenu jugé illicite peut être signalé via la fonction « signaler ce contenu » ou par courriel à [EMAIL DE MODÉRATION]. Les établissements concernés disposent d'un droit de réponse.
7. Contact
Pour toute question : [EMAIL DE CONTACT].
CGU · Confidentialité · Charte de modération · Droit de réponse